Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 13959 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13584 posée par M. Jacques Le Nay
Fraude aux prélèvements obligatoires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 13280 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 12633 posée par M. Jacques Le Nay
Utilisation et gestion des crédits du fonds social européen
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 10902 posée par M. Jacques Le Nay
Action de l'autorité de la concurrence et de la direction générale de la concurrence
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17253 posée par M. Jacques Le Nay
Opérateurs de l'action extérieure de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17041 posée par M. Jacques Le Nay
Opérateurs extérieurs de l'État
La question est caduque
Pertinence