Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 05196 posée par M. Jacques Legendre

Librairie française à New York

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/03/2013
Pertinence
Question n° 08438 posée par M. Jean Louis Masson

Défense de la francophonie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/04/2009
Pertinence
Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre

Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2009
Pertinence
Question n° 05861 posée par M. Louis Duvernois

Francophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

16/10/2008
Pertinence
Question n° 07788 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la conférence de l'Organisation internationale de la francophonie

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

29/05/2003
Pertinence