Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 01137 posée par M. Robert Vizet

Limitation des nuisances sonores dans le secteur de Palaiseau (Essonne)

Réponse du ministère : Environnement

20/05/1993
Pertinence
Question n° 02060 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Insuffisance de la réparation des préjudices subis par les communes limitrophes d'aéroports

Réponse du ministère : Équipement

15/07/1993
Pertinence
Question n° 14828 posée par Mme Annie David

Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/11/2004
Pertinence
Question n° 16762 posée par Mme Annie David

Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/03/2005
Pertinence
Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier

Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/03/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier

Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence
Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion

Lutte contre les nuisances aériennes

La question a été transformée.

19/11/2015
Pertinence
Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose

Nuisances sonores des avions en Île-de-France

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos

Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence