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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 01137 posée par M. Robert Vizet
Limitation des nuisances sonores dans le secteur de Palaiseau (Essonne)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02060 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Insuffisance de la réparation des préjudices subis par les communes limitrophes d'aéroports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14828 posée par Mme Annie David
Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16762 posée par Mme Annie David
Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier
Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier
Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose
Nuisances sonores des avions en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly
La question est caduque
Pertinence