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332 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 317 trouvées
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Question n° 07922 posée par M. Guillaume Chevrollier
Harmonisation de la législation européenne et préservation du savoir-faire français en matière de production de cidre et de poiré
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 05863 posée par M. Daniel Laurent
Révision de la règlementation des indications géographiques du secteur viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05823 posée par M. Laurent Burgoa
Réforme des indications géographiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 17008 posée par M. Hervé Gillé
Secteur viti-vinicole, Covid-19 et moyens de FranceAgriMer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16054 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Crise du coronavirus et soutien à la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 09742 posée par M. Rémi Cardon
Inquiétude sur l'avenir de l'industrie des acides aminés face au prix du sucre extrêmement élevé
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 04930 posée par M. Serge Andreoni
Mise en oeuvre du programme national vitivinicole pour 2013
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro
Suppression de l'aide à l'enrichissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier
Aide à l'enrichissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
La question est caduque
Pertinence