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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 0011G posée par M. Gérard Roujas
Manipulations génétiques
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 20237 posée par M. Xavier Dugoin
Aliments génétiquement modifiés
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 20459 posée par M. Georges Gruillot
Commercialisation des produits issus d'organismes génétiquement manipulés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau
Interdiction de la culture du maïs transgénique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00584 posée par M. Louis Souvet
Brevetabilité du vivant
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07684 posée par M. Bernard Charles Hugo
Etiquetage des aliments contenant des organismes génétiquement modifiés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09630 posée par M. Louis Souvet
Organismes génétiquement modifiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12771 posée par M. Emmanuel Hamel
Débat sur les avantages et les inconvénients de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17772 posée par M. Michel Sergent
Restauration et utilisation de produits génétiquement modifiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39970 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative aux expérimentations de cultures d'OGM
La question est caduque
Pertinence