Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 109 trouvées

  1. Question n° 19893 posée par M. Philippe Darniche

    Décision communautaire de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0011G posée par M. Gérard Roujas

    Manipulations génétiques

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00016 posée par M. Alfred Foy

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07129 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etiquettes signalant la présence de produits transgéniques

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07387 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux virus provenant des plantes transgéniques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12817 posée par Mme Odette Terrade

    Conséquences environnementales de la diffusion de colza transgénique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

    Importations de riz américain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22556 posée par M. François Marc

    Position du Gouvernement sur les OGM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09800 posée par M. Roland Ries

    Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne