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282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 256 trouvées
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Question n° 14649 posée par M. Josselin de Rohan
Ensemble des propositions concernant l'environnement et l'élevage préparées par la Commission des communautés économiques européennes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01471 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative aux organismes génétiquement modifiés
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 15967 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Mise en place d'un contrôle de génie génétique
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 16371 posée par M. Robert Castaing
Marché de la semence
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19893 posée par M. Philippe Darniche
Décision communautaire de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 07684 posée par M. Bernard Charles Hugo
Etiquetage des aliments contenant des organismes génétiquement modifiés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09630 posée par M. Louis Souvet
Organismes génétiquement modifiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12771 posée par M. Emmanuel Hamel
Débat sur les avantages et les inconvénients de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17772 posée par M. Michel Sergent
Restauration et utilisation de produits génétiquement modifiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26990 posée par M. Michel Souplet
Situation des professionnels du secteur de la déshydratation de fourrage concernant le projet de TGAP Energie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence