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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

1. Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé

   Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/10/2007

   Pertinence

2. Question n° 08259 posée par M. Antoine Lefèvre

   Forêt de Retz

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/04/2009

   Pertinence

3. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

   Crise du secteur forestier

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

4. Question n° 10056 posée par M. Marcel Rainaud

   Renouvellement des baux de chasse en forêt domaniale

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

5. Question n° 21471 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Avenir et moyens de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/12/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0880S posée par M. Max Brisson

   Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts

   La question est caduque

   11/07/2019

   Pertinence