Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 221 trouvées

  1. Question n° 16286 posée par M. Jean Faure

    Situation des techniciens-chefs de division de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26514 posée par Mme Évelyne Didier

    Suppression des postes de terrain à l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00366 posée par M. René Beaumont

    Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06046 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réorganisation territoriale et avenir des missions de l'Office national des forêts en Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06254 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des sièges non départementaux de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet

    Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28210 posée par M. Jean-François Longeot

    Mise en oeuvre du volet forêt du plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Faible