Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 08410 posée par M. Jean Louis Masson

Négociation avec l'office national des forêts de droits forestiers spécifiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/01/2019
Pertinence
Question n° 09172 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation préoccupante de l'Office national des forêts et industrialisation croissante des forêts publiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/02/2019
Pertinence
Question n° 11523 posée par M. Patrick Chaize

Situation inquiétante de l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 12515 posée par M. Jacques Genest

Avenir de l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence