Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 17324 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la politique forestière française

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17221 posée par M. Alain Le Vern

Réforme de la politique forestière française

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16364 posée par M. Jean Louis Masson

Commune souhaitant acquérir un morceau de forêt domaniale pour l'extension d'une zone artisanale

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

09/12/2010
Pertinence
Question n° 09071 posée par M. Robert Tropeano

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09019 posée par Mme Patricia Schillinger

Avenir de l'ONF dans le cadre de la relance de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/06/2009
Pertinence