Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
-
Question n° 26591 posée par M. Paul Souffrin
Conséquences de la vente aux enchères du bois venant des propriétés forestières de l'Etat (cas du centre de gestion de Bitche dans la Moselle)
Réponse du ministère : Forêt
Pertinence
-
Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet
Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05389 posée par M. Rémi Herment
Contrôle de la circulation des grumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 14403 posée par M. Emmanuel Hamel
Modernisation des ventes de bois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 16904 posée par M. Georges Gruillot
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 18757 posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Office national des forêts
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 34417 posée par M. Claude Huriet
Frais de garde dus par les communes forestières à l'ONF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26959 posée par M. Jean Bizet
Ventes de bois par l'Office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26992 posée par M. René Beaumont
Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0880S posée par M. Max Brisson
Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence