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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud
Refonte de la politique forestière
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 2054S posée par M. Georges Patient
Filière guyanaise du bois en danger
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1943S posée par Mme Kristina Pluchet
Place de l'office national des forêts dans la politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1846S posée par Mme Catherine Belrhiti
Invasion des chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas
Usage et taxation du bois des communes forestières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0969S posée par M. Jean-François Longeot
Impact des scolytes sur le budget des communes et l'évolution des modes de vente du bois
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Contribution forestière à l'hectare par les communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0880S posée par M. Max Brisson
Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0359S posée par M. Claude Biwer
Communes forestières et taxe foncière sur les propriétés non bâties
La question a été retirée
Pertinence