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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 1846S posée par Mme Catherine Belrhiti
Invasion des chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas
Usage et taxation du bois des communes forestières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 23922 posée par Mme Gisèle Jourda
Exportations massives de grumes vers l'Asie et conséquences sur les scieries françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Georges Patient
Application de l'article 121 de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence