Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 159 trouvées

  1. Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

    Financement de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16286 posée par M. Jean Faure

    Situation des techniciens-chefs de division de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20545 posée par M. Paul Girod

    Déréférencement de la gare de Villers-Cotterêts comme gare de chargement de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00366 posée par M. René Beaumont

    Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26992 posée par M. René Beaumont

    Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23367 posée par M. Yves Daudigny

    Contrat d'objectifs et de performance signé entre l'ONF, l'État et la Fédération nationale des communes forestières (2012-2016)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12674 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

    La question a été retirée

    Pertinence Faible