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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 195 trouvées
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Question n° 00834 posée par M. José Balarello
Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc
ONF: suppression d'emplois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14652 posée par M. Auguste Cazalet
Politique forestière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14679 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique forestière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00233 posée par M. Raymond Brun
Nouvelle politique de la "filière-bois"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01174 posée par M. Roger Rinchet
Réorganisation des services de l'ONF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26992 posée par M. René Beaumont
Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23367 posée par M. Yves Daudigny
Contrat d'objectifs et de performance signé entre l'ONF, l'État et la Fédération nationale des communes forestières (2012-2016)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12674 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est
La question a été retirée
Pertinence