Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 128 trouvées

Question n° 00363 posée par M. Kléber Malécot

Office national des forêts: amélioration de la forêt communale

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1980
Pertinence
Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 05222 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Protection des ours bruns

Réponse du ministère : Environnement

15/06/1989
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39395 posée par M. Bruno Sido

Suppression de postes d'agents de l'ONF

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Jean Louis Masson

Dualité de régime entre forêts privées et forêts communales

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 25414 posée par M. Jean Sol

Contribution supplémentaire des communes forestières

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 09185 posée par Mme Christine Herzog

Compétence communale relative à la gestion des forêts

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

30/11/2023
Pertinence