Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 154 trouvées

  1. Question n° 00556 posée par M. Louis Virapoulle

    Ile de la Réunion: exploitation de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel

    Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

    Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01741 posée par M. Philippe Madrelle

    Distorsions de concurrence résultant de l'intervention de l'ONF dans la gestion des bois en forêt privée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02800 posée par M. Gérard Miquel

    Intervention de l'Office national des forêts en forêt privée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21718 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des communes forestières

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Contribution forestière à l'hectare par les communes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne