Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury

Risques d'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/07/2023
Pertinence
Question n° 02303 posée par M. Laurent Burgoa

Besoin d'agents de protection de la forêt méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 1490S posée par M. Laurent Burgoa

Problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

28/01/2021
Pertinence
Question n° 15860 posée par M. Fabien Gay

Implantation de l'orpaillage illégal sur le fleuve Kourou

Réponse du Ministère des outre-mer

07/05/2020
Pertinence
Question n° 06415 posée par M. Henri Cabanel

Obligation de débroussaillement et office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/08/2018
Pertinence