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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

   Crise du secteur forestier

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

2. Question n° 21471 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Avenir et moyens de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/12/2011

   Pertinence

3. Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Devenir des missions de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

4. Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni

   Avenir de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   29/03/2012

   Pertinence

5. Question n° 06415 posée par M. Henri Cabanel

   Obligation de débroussaillement et office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   02/08/2018

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0880S posée par M. Max Brisson

   Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts

   La question est caduque

   11/07/2019

   Pertinence