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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 23593 posée par Mme Dominique Voynet

   Pollution potentielle du site du parc de la Poudrerie à Sevran

   Réponse du Ministère de la défense

   15/06/2006

   Pertinence

2. Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé

   Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/10/2007

   Pertinence

3. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

   Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 21471 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Avenir et moyens de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 03128 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Conséquences de la création de l'Agence nationale de la biodiversité

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   22/11/2012

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 06926 posée par M. Olivier Jacquin

   Aide à la création de syndicats forestiers

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   25/05/2023

   Pertinence