Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 01795 posée par M. Sebastien Pla

Pour une politique forestière adaptée aux enjeux du changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01970 posée par M. Éric Gold

Renforcement des services publics forestiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence
Question n° 23859 posée par M. Hervé Gillé

Exportations massives de grumes vers l'Asie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23462 posée par Mme Laurence Rossignol

Pour une gestion durable de nos forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 12498 posée par M. Bernard Delcros

Plan de transformation de l'office national des forêts et débat au Parlement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence