Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 06706 posée par M. Philippe Madrelle
Désengagement de l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 06834 posée par M. François Rebsamen
Fusion des agences ONF Sud-Bourgogne et Haute-Bourgogne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08728 posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08764 posée par M. Yves Détraigne
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08845 posée par Mme Colette Giudicelli
Préserver l'ONF, outil indispensable pour les élus des communes forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 23466 posée par M. Philippe Kaltenbach
Difficultés rencontrées par l'Office national des forêts dans l'entretien du patrimoine forestier
La question est caduque
Pertinence