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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 301 trouvées
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Question n° 00077 posée par M. Philippe Marini
Chasse du gibier d'eau et CEE
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16286 posée par M. Jean Faure
Situation des techniciens-chefs de division de l'ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20545 posée par M. Paul Girod
Déréférencement de la gare de Villers-Cotterêts comme gare de chargement de bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21613 posée par M. René-Pierre Signé
Versement compensateur dans le futur contrat de plan État-ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24361 posée par M. Jean-François Humbert
Applicabilité des frais de garderie aux indemnités encaissées pour l'expropriation d'une forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 26959 posée par M. Jean Bizet
Ventes de bois par l'Office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26992 posée par M. René Beaumont
Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27043 posée par M. Jacques Siffre
Conséquences pour les entreprises du paysage des activités de l'ONF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19704 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des personnels de l'Office national de forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21718 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des communes forestières
La question est caduque
Pertinence