Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00586 posée par M. Jean Louis Masson

Dualité de régime entre forêts privées et forêts communales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 20297 posée par M. Jean Louis Masson

Parcelle forestière d'une commune et régime forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/02/2016
Pertinence
Question n° 14979 posée par M. Jean Louis Masson

Pratiques tarifaires de l'ONF

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14447 posée par M. Jean Louis Masson

Réalisation du TGV-Est et ventes de bois par l'ONF

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

15/07/2010
Pertinence
Question n° 08609 posée par M. Jean Louis Masson

Souhaits des communes forestières de Moselle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/05/2009
Pertinence