Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0922S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Avenir du service de restauration des terrains en montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

26/01/2006
Pertinence
Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet

Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26514 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression des postes de terrain à l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/03/2007
Pertinence
Question n° 03317 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Élaboration de schémas régionaux des énergies locales et de la maîtrise de l'énergie

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

07/02/2008
Pertinence
Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Premier ministre

02/10/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1591S posée par M. Yves Daudigny

Retard dans la modernisation de la RN 2

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence