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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 14447 posée par M. Jean Louis Masson
Réalisation du TGV-Est et ventes de bois par l'ONF
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13887 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Évolution des effectifs et activité de l'ONF dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11350 posée par M. Dominique Leclerc
Intervention de l'ONF dans le secteur des forêts privées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11431 posée par M. François Marc
Demande de précisions sur la politique forestière du Gouvernement
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11295 posée par M. Yves Chastan
Intervention de l'Office national des forêts dans la gestion des forêts privées inexploitées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence