Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00740 posée par M. André Bohl

    Régime local régissant l'attribution des chasses communales en Alsace-Lorraine

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27388 posée par M. René Trégouët

    Feux de forêts géants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00480 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conséquences de la tempête de décembre 1999 sur les communes forestières

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03317 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Élaboration de schémas régionaux des énergies locales et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0283S posée par M. Daniel Reiner

    Situation financière des communes forestières de Meurthe-et-Moselle touchées par la tempête de 1999

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20156 posée par M. André Bohl

    Régime local régissant l'attribution des chasses communales en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 36850 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conséquences de la tempête de décembre 1999 sur les communes forestières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21718 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des communes forestières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27897 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement d'une redevance à l'office national des forêts

    La question est caduque

    Pertinence Faible