Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal

    Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03526 posée par M. Marcel Vidal

    Action des TUC au sein de l'office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01766 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17173 posée par M. Marcel Vidal

    Effectif de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34339 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression d'emplois forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03827 posée par M. Marcel Vidal

    Office national des forêts: rôle économique et politique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06329 posée par M. Marcel Vidal

    Office national des forêts: rôle économique et politique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne