Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 04395 posée par M. Louis Minetti

    Problèmes des producteurs de lait de Franche-Comté

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04935 posée par M. Pierre Lacour

    Charente: conséquences des conclusions de la conférence sur la maîtrise de la production laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04993 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charente: préoccupations des producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05924 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charente: conséquences des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06529 posée par M. Pierre Lacour

    Réglementation des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09835 posée par M. Roland Courteau

    Producteurs de lait audois et quotas laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10341 posée par M. Marcel Costes

    Application des quotas laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne