Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 30380 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Emploi: information des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02529 posée par M. Alfred Gerin

    Elèves du technique: amélioration de l'ONISEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05136 posée par M. Franck Sérusclat

    Avenir du service public d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14603 posée par M. André Maman

    Information identique pour les écoles françaises de l'étranger et les classes terminales de France en matière d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02907 posée par M. Bernard Plasait

    Action des personnels d'information et d'orientation des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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