Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1102S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Avenir des agents de la brigade mobile d'intervention pour les loups

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0848S posée par M. Patrick Chaize

    Enjeux liés au site des Brotteaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Coût réel de la prédation en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti

    Financement des agences de bassin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible