Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/06/2021
Pertinence
Question n° 0848S posée par M. Patrick Chaize

Enjeux liés au site des Brotteaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10799 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation préoccupante de disparition des haies et des bosquets en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 03889 posée par M. Rachel Mazuir

Traitement des infractions environnementales

Réponse du Ministère de la justice

22/03/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25426 posée par M. Patrick Masclet

Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

La question a été retirée pour cause de décès.

16/03/2017
Pertinence
Question n° 15235 posée par M. Joël Labbé

Contrôles environnementaux

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 21872 posée par M. François Calvet

Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence