Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 25623 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Impact des éoliennes sur la faune

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/12/2021
Pertinence
Question n° 22798 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Impact écologique des éoliennes terrestres et marines

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/05/2021
Pertinence
Question n° 17837 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Impact des éoliennes sur la faune aviaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/09/2020
Pertinence
Question n° 07714 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Renouvellement de l'agrément au titre de protection de l'environnement du club national des bécassiers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/11/2018
Pertinence
Question n° 00334 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence