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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet
Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville
Dégâts causés par les castors
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 25623 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Impact des éoliennes sur la faune
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 22798 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Impact écologique des éoliennes terrestres et marines
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 24367 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13842 posée par M. Michel Canévet
Prévention des accidents de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti
Financement des agences de bassin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25856 posée par M. Daniel Gremillet
Détention et port d'armes à poing pour les lieutenants de louveterie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25426 posée par M. Patrick Masclet
Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence