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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00134 posée par M. Michel Moreigne
Avenir du réseau et des missions des services déconcentrés chargés des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00136 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des délégués à la mémoire combattante
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24438 posée par M. Michel Moreigne
Rapport d'activité de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24189 posée par M. Michel Moreigne
Soutiens de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre en faveur des orphelins victimes des persécutions antisémites
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20883 posée par M. Michel Moreigne
Missions et actions en 2006 du service départemental de l'ONAC de la Creuse
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27114 posée par M. Michel Moreigne
Avenir du réseau et des missions des services déconcentrés chargés des anciens combattants et victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26939 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des délégués à la mémoire combattante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24260 posée par M. Michel Moreigne
Concrétisation départementale de la politique de "mémoire partagée"
La question est caduque
Pertinence