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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 16348 posée par M. Jean Louis Masson
Qualification des contrats de travail des directeurs des offices du tourisme
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 21445 posée par M. Pierre Jarlier
Office du tourisme commun à plusieurs communautés de communes
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 23175 posée par M. Benoît Huré
Statut des offices de tourisme intercommunaux
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 23450 posée par M. René Beaumont
Modalités d'application de l'article L. 134-5 du code du tourisme sur les offices de tourisme intercommunaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer
Création d'un office de tourisme intercommunal
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 21178 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23128 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23325 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion d'un office de tourisme par une société d'économie mixte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00342 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03349 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
Pertinence