Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 181 trouvées
-
Question n° 02538 posée par M. Pierre Vallon
Fonctionnement des offices du tourisme
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 31757 posée par M. Claude Fuzier
Office du tourisme français de Bruxelles: information du public
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07272 posée par M. Marc Boeuf
Statut du personnel communal dans les "villes touristiques"
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 14090 posée par M. Arthur Moulin
Création de bureaux franco-belges d'information touristique
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 17428 posée par M. Marcel Vidal
Dénomination des offices du tourisme
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 09565 posée par Mme Jacqueline Alduy
Offices de tourisme: subventions d'équilibre, TVA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07200 posée par M. Jean Faure
Recensement par les mairies des meublés de tourisme des stations de sports d'hiver
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16808 posée par M. Germain Authié
Conditions de déclaration et de contrôle de la taxe de séjour
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16114 posée par M. Elie Brun
Statut de la location de chambres d'hôtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21178 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
Pertinence