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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 181 trouvées

  1. Question n° 02538 posée par M. Pierre Vallon

    Fonctionnement des offices du tourisme

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31757 posée par M. Claude Fuzier

    Office du tourisme français de Bruxelles: information du public

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07272 posée par M. Marc Boeuf

    Statut du personnel communal dans les "villes touristiques"

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14090 posée par M. Arthur Moulin

    Création de bureaux franco-belges d'information touristique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17428 posée par M. Marcel Vidal

    Dénomination des offices du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 09565 posée par Mme Jacqueline Alduy

    Offices de tourisme: subventions d'équilibre, TVA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07200 posée par M. Jean Faure

    Recensement par les mairies des meublés de tourisme des stations de sports d'hiver

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16808 posée par M. Germain Authié

    Conditions de déclaration et de contrôle de la taxe de séjour

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16114 posée par M. Elie Brun

    Statut de la location de chambres d'hôtes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21178 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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