Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

    Prêts locatifs aidés en secteur rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14166 posée par M. Hubert Haenel

    Préservation du patrimoine bâti en zone rurale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16437 posée par M. Hubert Haenel

    Préservation du patrimoine bâti en zone rurale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19758 posée par M. Marcel Vidal

    Attribution des prêts locatifs aidés en zones rurales

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21603 posée par M. Marcel Vidal

    Attribution de prêts locatifs aidés en zones rurales

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39249 posée par M. Roger Besse

    Nouvelle ANAH et programmation 2002

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne