Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 09085 posée par M. François Rebsamen

Adhésion automatique et modalités de cotisation des infirmiers à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09504 posée par M. Gérard Le Cam

Adhésion à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009
Pertinence
Question n° 10303 posée par M. Alain Fauconnier

Obligation d'inscription et de cotisation des infirmiers (ères) à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/10/2009
Pertinence
Question n° 11088 posée par M. Marc Daunis

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 11165 posée par M. Alain Anziani

Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17068 posée par M. Yannick Botrel

Ordre national des infirmiers

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence
Question n° 18264 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Ordre des infirmiers

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 14565 posée par M. Cédric Perrin

Conditions d'accès à la profession d'infirmier

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence