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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer
Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0558G posée par M. Joël Bourdin
Bilan et conséquences de la contamination par l'amiante
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0599G posée par M. Francis Giraud
Plan national de lutte contre la grippe aviaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine
Désamiantage et démantèlement du Clemenceau
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0641G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Contrat première embauche (CPE)
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 23640 posée par M. Richard Yung
Situation des personnels français de l'OSCE
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 11261 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Calcul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17874 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la tuberculose
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20507 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque
Pertinence