Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

Question n° 03386 posée par M. Louis Souvet

Lutte contre la pollution par la combustion du charbon dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04949 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants en poste au Burundi : régime des taxes

Réponse du ministère : Coopération

01/06/1989
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Louis Souvet

Augmentation de la contribution française au budget du programme des Nations Unies pour l'environnement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/1989
Pertinence
Question n° 18528 posée par M. Emmanuel Hamel

Contribution de la France à la lutte contre le paludisme

Réponse du ministère : Coopération

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18688 posée par M. Charles de Cuttoli

Aide aux organisations non gouvernementales

Réponse du ministère : Coopération

28/11/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22723 posée par M. André Vallet

Aides en faveur des pays du tiers monde

La question est caduque

10/09/1992
Pertinence
Question n° 39350 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation mondiale de la santé (OMS) : désignation d'un fonctionnaire chargé de coordonner les mesures en faveur du plurilinguisme

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 39594 posée par M. Roger Karoutchi

Statut de la langue française dans les institutions internationales

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence