Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20805 posée par M. Guy Fischer

Situation et avenir des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20859 posée par M. Georges Mouly

Rôle des conseillers d'orientation psychologues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21159 posée par M. Michel Sergent

Situation des centres d'information et d'orientation (CIO) et des conseillers d'orientation psychologues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2006
Pertinence
Question n° 22426 posée par M. Jean-Pierre Vial

Pension des conseillers d'orientation psychologues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence