Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

13/04/2023
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27081 posée par M. Olivier Rietmann

Psychologues de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/03/2022
Pertinence
Question n° 22794 posée par M. Cédric Perrin

Psychologues de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22517 posée par M. Olivier Rietmann

Psychologues de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 09059 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 00728 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des aveugles et amblyopes en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25487 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des aveugles et amblyopes en France

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24887 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Réforme pour adapter la formation au marché de l'emploi

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence