Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02506 posée par M. Louis Jung

    Liberté de choix du métier

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Rentrée scolaire 1987 dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0030S posée par Mme Hélène Luc

    Moyens du service d'information et d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0699S posée par M. Marcel Charmant

    Avenir du centre d'information et d'orientation de Nevers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1184S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés du centre d'information et d'orientation de Nevers

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0618S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Application de la carte scolaire en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1080S posée par M. Georges Mouly

    Parcours d'intégration aux métiers

    La question a été retirée

    Pertinence Faible