Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 18170 posée par M. Jean Louis Masson

Application d'un péage pour limiter le trafic international sur l'autoroute A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

16/06/2005
Pertinence
Question n° 21532 posée par M. Jean Louis Masson

Saturation du péage autoroutier de Varize sur l'A4

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21597 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de paiement des péages autoroutiers

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/02/2006
Pertinence
Question n° 01687 posée par M. Jean Louis Masson

Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 03211 posée par M. Raymond Couderc

Parcs de stationnement autoroutiers pour covoiturage

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

31/01/2008
Pertinence