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864 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 823 trouvées
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Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet
Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry
Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation relative à la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17200 posée par M. André Trillard
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17836 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 15395 posée par M. Yannick Texier
Implantation des zones d'activités conchylicoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier
Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21329 posée par M. Alain Dufaut
Étiquetage des conditions d'abattage des animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23236 posée par M. Jean Louis Masson
Règles d'éloignement entre les bâtiments agricoles et les immeubles d'habitation
La question est caduque
Pertinence