Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 04805 posée par M. Michel Doublet

Pêche de civelle

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05353 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Classement du frelon asiatique comme nuisible de première catégorie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 07591 posée par M. Maurice Antiste

Prolifération du poisson-lion

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07832 posée par M. Didier Guillaume

Prolifération du frelon asiatique en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/08/2013
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Serge Dassault

Droit de préemption

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/10/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier

Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 23236 posée par M. Jean Louis Masson

Règles d'éloignement entre les bâtiments agricoles et les immeubles d'habitation

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 23552 posée par M. François Marc

Groupement d'employeurs dans la filière pêche

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence