Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 00212 posée par M. François Marc

    Groupement d'employeurs dans la filière pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0090S posée par M. Philippe Bas

    Contrôle de sécurité de francs-bords sur les bateaux de pêche effectués par des sociétés privées

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0107S posée par M. Christian Bourquin

    Liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02121 posée par M. Roland Courteau

    Quotas de thons

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02547 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21699 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pêche artisanale en Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25509 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pêche artisanale en Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne